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contenu:
Article 1 - Définitions
Article 2 - Identité de l'entrepreneur
Article 3 - Champ d' application
Article 4 - L'offre
Article 5 - Le contrat
Article 6 - Le prix
Article 7 - Paiement
Article 8 - Livraison et exécution
Article 9 - Conformité et garantie
Article 10 - Exclusion du droit de rétractation
Article 11 - Publicité
Article 12 - Responsabilité
Article 13 - Indemnisation
Article 14 - Cas de force majeure
Article 15 - Plaintes
Article 16 - Droit applicable et litiges
Article 17 - complémentaires ou différents
Article 18 - Modification des conditions
Article 1 - Définitions
Dans ces conditions, les définitions suivantes:
1. Accord additionnel: un accord en vertu duquel les produits de consommation, le contenu numérique et / ou services acquis dans le cadre d'un contrat à distance et ces produits, le contenu numérique et / ou services sont fournis par le professionnel ou par un tiers sur la base d'un accord entre le tiers et le commerçant;
2. Client: la personne physique ou morale qui agit à des fins liées à son activité commerciale, industrielle, artisanale ou profession;
3. Jour: jour civil;
4. Le contenu numérique désigne des données qui sont produites et fournies sous forme numérique;
5. accord Durée: un accord qui implique la livraison régulière de biens, de services et / ou du contenu numérique pour une certaine période;
6. Support durable: tout appareil - y compris aussi e-mail - que le client ou l' entrepreneur permet à l' information de lui personnellement, magasin d'une manière de consultation ou utilisation future pour une période adaptée à son objectif pour lequel l'information est destinée, et qui permet la reproduction naturelle de l'information stockée;
7. Entrepreneur: les produits naturels ou juridiques, (accès) contenu numérique et / ou des services à distance au client;
8. Contrat à distance: un accord entre le commerçant et l'acheteur est conclu dans le cadre d' une vente à distance organisée de produits, le contenu numérique et / ou services, qui , jusqu'à la conclusion de l'accord conclu exclusivement ou en partie utiliser est un ou plusieurs techniques de communication à distance;
9. Technologie de communication à distance: des moyens qui peuvent être utilisés pour conclure un contrat sans que le consommateur et l' entrepreneur doivent être respectées dans la même zone;
Article 2 - Identité de l'entrepreneur
Nom: ORICO.shop
Sous le nom de BV gros-XL
Adresse: 66 Molendwarsstraat
Code postal: 7391 ZS Twello
Téléphone: +31 (0) 571 700 504 (de 9h00 à 16h30)
Courriel: [email protected]
Registre du commerce: 08225999
Numéro de TVA: NL 822424630 B01
Article 3 - Champ d' application
1. Ces termes et conditions applicables à chaque offre de l'entrepreneur et tout accord conclu à distance entre l' entrepreneur et le client si ces conditions ne sont pas parties expressément et par écrit.
2. Avant l'accord est conclu, le texte de ces conditions générales mises à la disposition du client. Si cela est raisonnablement possible, le commerçant avant la conclusion du contrat, indiquer comment les conditions générales de l'entrepreneur à voir et ils seront envoyés le plus rapidement possible à la demande du client.
3. Si le contrat est conclu par voie électronique la distance, nonobstant le paragraphe précédent et avant la conclusion du contrat, le texte de ces conditions générales sont faites par voie électronique à la disposition de l'acheteur de telle sorte que l'acheteur un moyen simple peut être stocké sur un support durable. Si cela est raisonnablement possible, avant que le contrat est conclu, a indiqué que les conditions générales peuvent être inspectés par voie électronique et qu'ils seront envoyés à la demande du client par voie électronique ou autrement.
4. Dans le cas où ce produit spécifique ou à des conditions de service applicables en plus de ces exigences générales, les deuxième et troisième alinéa, mutatis mutandis, et peut être le destinataire, en cas de conditions contradictoires, toujours compter sur le dosage applicable qui est le plus avantageux pour lui .
5. Si une ou plusieurs dispositions de ces termes et conditions totalement ou partiellement invalides à tout moment ou être détruit, puis continuer l'accord et ces conditions resteront en place et la disposition immédiatement mutuellement remplacé par une exigence que la portée l'approche originale, autant que possible.
6. Les situations qui ne sont pas couvertes par les présentes conditions générales doivent être évaluées « dans l'esprit de ces termes et conditions.
7. Les incertitudes quant à l'interprétation ou le contenu d'une ou plusieurs dispositions de nos conditions doivent être interprétés « dans l'esprit de ces termes et conditions.
8. Si l'entrepreneur ne nécessite pas le strict respect de ces conditions, cela ne signifie pas que ses dispositions ne sont pas applicables, ou un entrepreneur à un degré quelconque perdrait le droit d'exiger sinon le strict respect de ces conditions.
Article 4 - L'offre
1. L'offre est non contraignante. L'entrepreneur a le droit de modifier l'offre et adapter.
2. Si une offre a une durée limitée ou soumise à des conditions, ce sera explicitement indiqué dans l'offre.
3. L'offre comprend une description complète et précise des produits, contenus numériques et / ou services. La description est suffisamment détaillée pour permettre une évaluation correcte de l'offre par le client. Si l'entrepreneur utilise des images, celles - ci sont un reflet fidèle des produits, services et / ou contenus numériques. Les erreurs évidentes ou des erreurs dans l'offre obligatoire pour l'entrepreneur.
4. Toutes les images, les spécifications de données dans l'offre sont à titre indicatif et ne peuvent pas conduire à des dommages - intérêts ou la résiliation du contrat.
5. Les images des produits sont une véritable représentation des produits. Entrepreneur ne peut pas garantir que les couleurs affichées correspondent exactement aux couleurs réelles des produits.
6. Chaque offre contient cette information claire au consommateur quels sont les droits et obligations sont impliqués dans l' acceptation de l'offre.
Article 5 - Le contrat
1. L'accord est soumis aux dispositions du paragraphe 4, conclus au moment de l' acceptation par le destinataire de l'offre et répondre aux conditions correspondantes.
2. Si le client accepte l'offre par voie électronique, le commerçant immédiatement accuser réception électronique d'acceptation de l'offre. Jusqu'à réception de cette acceptation n'a pas été confirmée par l'opérateur, le client peut résilier le contrat.
3. Si l'accord est créé par voie électronique, le commerçant prendra les mesures techniques et organisationnelles appropriées pour protéger le transfert électronique des données et il assurera un environnement Web sécurisé. Si le client peut payer par voie électronique, le commerçant prendra des mesures de sécurité appropriées.
4. Le commerçant peut notifier kaders- juridique -Dans ou l'acheteur peut remplir ses obligations de paiement, et de tous ces faits et facteurs pertinents à une conclusion solide du contrat à distance. Si l'exploitant dans le cadre de cette enquête était justifiée de ne pas conclure l'accord, il a le droit de refuser une commande ou demander ou de fixer des conditions particulières à la mise en œuvre.
5. L'entrepreneur se penchera sur la livraison du produit, un service ou un contenu numérique au client les informations suivantes par écrit ou de telle manière qu'il puisse être stocké par le client d'une manière accessible sur un support durable, envoyer:
A. L'adresse de l'établissement de l'entreprise où le client peut aller des plaintes;
B. les conditions et la façon dont le consommateur du droit de rétractation ne peut être exercé, ou une déclaration claire concernant l'exclusion du droit de rétractation;
C. Informations sur les garanties et service après-vente;
D. le prix toutes taxes comprises du produit, un service ou un contenu numérique; le cas échéant, les frais de livraison; et le mode de paiement, la livraison ou l' exécution du contrat à distance;
E. les conditions de résiliation du contrat si l'accord a une durée de plus d'un an et il est indéfinie;
6. En cas d'une opération prolongée est la disposition du paragraphe précédent applique uniquement à la première livraison.
Article 6 - Le prix
1. Au cours de la période mentionnée dans les prix d'offre des produits et / ou services n'ont pas augmenté, à l' exception des variations de prix en raison des variations des taux de TVA.
2. Nonobstant le paragraphe précédent, les produits d'entreprise ou de services dont les prix sont soumis aux fluctuations du marché financier et où l'entrepreneur n'a aucun contrôle, à des prix variables. Ces fluctuations et le fait que les objectifs de prix de, sont à l'offre.
3. Les taux de l'offre de produits ou de services comprennent la TVA.
4. Tous les tarifs sont soumis à la pression - des erreurs. Pour les conséquences de la pression - et fautes d' impression aucune responsabilité acceptée. Avec la pression - l'opérateur erreurs n'est pas obligé de livrer le produit selon le prix erroné.
Article 7 - Paiement
1. Sauf disposition contraire dans l'accord ou des conditions supplémentaires, les sommes dues par le client à payer dans les 14 jours après la conclusion de l'accord.
2. En général , le client ne peut faire valoir aucun droit quant à la mise en œuvre de l'ordre ou service (s) avant que le paiement anticipé a été effectué.
3. L'acheteur est tenu de signaler immédiatement aux erreurs de trader dans les détails de paiement.
4. Si le client est incapable de respecter son paiement (s), il est cela, après avoir été rejetée par l'entrepreneur sur le retard de paiement et le commerçant, le client a accordé un délai de 14 jours pour se conformer à ses obligations de paiement, après défaut de paiement dans ce délai de 14 jours, le montant restant dû de l'intérêt légal et l'opérateur est en droit de facturer les frais de recouvrement extrajudiciaires encourus par cette accusation. Ces frais de recouvrement dépassent 15% des encours à 2 500 €; 10% au cours du prochain 2 500 € et 5% sur le prochain 5 000 € avec un minimum de 40 €, =. L'entrepreneur ne peut pas bénéficier l'acheteur de ces montants et pourcentages.
Article 8 - Livraison et exécution
1. Le commerçant prendra le plus grand soin lors de la réception et la mise en œuvre des commandes de produits et l'évaluation des demandes pour la prestation de services.
2. Le lieu de l' adresse de livraison est que l'acheteur a fait connaître à l'opérateur.
3. Sous réserve de ce qui est énoncé à l' article 4 de ces termes et conditions, la société a accepté des ordres rapidement , mais au plus tard deux jours, à moins qu'un délai de livraison est différente d' accord. Si la livraison est retardée ou si une ordonnance est non ou seulement partiellement réalisée, le client les reçoit au plus tard deux jours après la commande.
4. Tous les délais de livraison sont indicatifs. L'acheteur ne peut se prévaloir des droits des délais. D' une durée supérieure donne à l'acheteur le droit à une indemnisation.
5. En cas de livraison d'un produit commandé se révèle impossible, le commerçant essayera de fournir un article de remplacement. Plus tard que la livraison sera de manière claire et compréhensible qu'un article de remplacement est livré.
6. Le risque de dommages et / ou perte de produits incombe à l'employeur jusqu'au moment de la livraison à l'acheteur, sauf convention contraire expresse et jusqu'à un maximum de 520 euros par paquet.
Article 9 - Conformité et garantie
1. La société garantit que les produits et / ou services sont conformes aux spécifications contractuelles énoncées dans l'offre, les exigences raisonnables de fiabilité et / ou la facilité d' utilisation et à la date de la conclusion de l'accord et les dispositions légales existantes / ou les règlements gouvernementaux. En cas d' accord, l'entrepreneur a également veiller à ce que le produit est adapté pour un usage autre que la normale.
2. La garantie fournie par le commerçant, fabricant ou l' importateur ne porte pas atteinte aux droits légaux et des revendications qui peuvent rendre le client en vertu du contrat sur les fonds de trader
3. La garantie de l'entrepreneur répond à la période de garantie du fabricant. L'entrepreneur n'est jamais responsable de l'adéquation ultime des produits pour chaque application par le client, ni pour des conseils concernant l'utilisation ou de l' application des produits.
4. La garantie ne couvre pas les cas suivants :
o Le client a réparé les produits eux - mêmes et / ou modifiés ou réparés et / ou modifiés par des tiers;
o Les marchandises livrées ont été exposés à des conditions anormales ou une manipulation négligente ou autrement contraire aux instructions de l'opérateur et / ou emballage sont manipulés;
o La raison est tout à fait défectueux ou partie des règlements que le gouvernement a fait ou fera sur la nature ou la qualité des matériaux utilisés.
5. Tout retour des produits doit être fait dans l'emballage d' origine, et une nouvelle condition.
Article 10 - Droit de rétractation
1. Droit de rétractation est exclu des achats d'affaires. Ceux - ci ne sont pas couverts par la Loi sur la vente Distance.
Article 11 Publicité
1. L' acheteur est tenu d'inspecter les marchandises livrées pour les défauts immédiatement après le moment où les produits sont mis à disposition. Il doit examiner la qualité des clients et / ou de la quantité correspond à ce qui a été convenu.
2. Si un produit est endommagé ou défectueux à l' arrivée, vous devez le signaler dans les 48 heures. Ensuite , le droit de se plaindre expire.
3. Après consultation peut être accepté de retourner le produit. Cela est arrivé le plus tôt possible, mais au plus tard 7 jours à compter de la date à laquelle l'article a été livré.
4. Le client renvoie le produit avec tous les accessoires, si cela est raisonnablement possible en état et emballage d' origine, et conformément aux instructions raisonnables et claires fournies par l'entrepreneur.
5. Le risque et la charge de la preuve pour l'exercice correct et en temps opportun de la plainte incombe au client.
6. L'acheteur prend à sa charge les frais directs de renvoi du produit.
7. Lorsqu'un produit -ou multi - commandés dans la publicité, l'obligation de paiement de l'ordre tout reste valable.
Article 12 - Responsabilité
1. Entrepreneur est uniquement responsable des dommages directs. La responsabilité des dommages indirects, y compris la perte de profits, dommages indirects, les sommes perdues, les économies perdues et des pertes en raison de l' interruption d'activité, est expressément exclue.
2. Les dégâts directs sont seulement les coûts raisonnables pour déterminer la cause et l' étendue des dommages, lorsque l'établissement se rapporte aux dommages dans ces conditions, des frais raisonnables à la mauvaise performance de l' opérateur à l'accord de répondre, dans la mesure où cela peut être attribué à l'opérateur et les frais raisonnables engagés pour prévenir ou limiter les dommages directs dans ces conditions.
3. Toute responsabilité pour les pertes directes du monde des affaires vers le client, quelle qu'en soit la raison, est un événement (une séquence d'événements comme un seul événement) au réel par le client à l' entrepreneur payé montant de la facture du mois concerné où le dommage est survenu , y compris frais d'expédition.
4. Entrepreneur est pas responsable des dommages de toute nature, créée par l' entrepreneur est des informations incorrectes et / ou incomplètes fournies par ou pour le compte de l'acheteur.
5. Les limitations de responsabilité contenues dans cet article ne sont pas applicables si le dommage est dû à l' intention ou de négligence grave du transporteur ou de ses subordonnés.
1. L'acheteur doit indemniser l' employeur pour des tiers qui peuvent soutenir dans le cadre de l'exécution de l'accord et dont la cause autre que imputable à l' entrepreneur.
2. Si un entrepreneur à cet égard doit être adressée par des tiers, l'acheteur est tenu d'aider l' entrepreneur à l'extérieur et en droit et immédiatement ce qu'il faut faire pour lui dans ce cas , peut - on attendre. Si l'acheteur ne parviennent pas à prendre des mesures adéquates, l'entrepreneur, sans préavis, le droit se faire. Tous les coûts et les dommages du côté des entrepreneurs et des tiers pour le compte et risque de l'acheteur.